Lexique : Nomenclature

Elles définissent également les conditions de leur  remboursement.

Les principales nomenclatures sont les suivantes :

• pour les actes réalisés par les sages-femmes et auxiliaires médicaux, ainsi que les actes  cliniques des médecins (consultations, visites…) et l’orthodontie, il s’agit de la nomenclature  générale des actes professionnels (NGAP) ;
• pour les actes techniques médicaux et dentaires (actes de chirurgie, anesthésie,…), il s’agit de la classification commune des actes médicaux (CCAM) ;
• pour les actes de biologie médicale, il s’agit de la nomenclature des actes de biologie médicale (NABM) ;
• pour les biens médicaux (appareillage,…) hors médicaments, il s’agit de la liste des produits et prestations (LPP) ;
• pour les soins hospitaliers il s’agit de groupes homogènes de séjours (GHS).

Les actes non inscrits à la nomenclature (dit « hors nomenclature » ou HN) peuvent être pris  en charge par l’assurance maladie complémentaire.